Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACANTHE
Numéro de dépôt :
1240196
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/1993
Présentation de la marque ACANTHE
Déposée le 1 juillet 1983 par monsieur MORAND DE JOUFFREY Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACANTHE est expirée depuis le 1 juillet 1993.
MORAND DE JOUFFREY Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47